Le 5 septembre 2018, la Commission mondiale sur l’économie et le climat a publié un rapport intitulé « Développer un nouveau modèle de croissance inclusive pour le XXIe siècle : accélérer l’action climatique dans un contexte… Lire la suite
Le 10 août dernier, l’entreprise Monsanto, spécialiste de l’agrochimie rachetée en juin dernier par le groupe pharmaceutique Bayer, a été condamnée par un tribunal californien à verser à Dewayne Johnson, un jardinier atteint d’un… Lire la suite
La secrétaire d’Etat à la transition énergétique et solidaire, Brune Poirson, a annoncé dimanche 12 août dans un entretien au Journal du dimanche la mise en place pour 2019 d’un « système de bonus-malus » destiné… Lire la suite
Le 10 juillet dernier à la Fondation Good Planet, 65 entreprises issues de secteurs très variés, se sont mobilisées autour de l’évènement « Act4nature » pour protéger, valoriser et restaurer la biodiversité. Première mobilisation… Lire la suite
Le 4 juillet dernier, Nicolas Hulot, Ministre de la transition écologique et solidaire, a présenté son Plan Biodiversité, un plan ayant de nombreux impacts dans divers domaines du droit (droit du BTP, marché public,… Lire la suite
Le 27 juin dernier, les députés ont adopté l’amendement suivant, à insérer à l’articler 1er de la Constitution française du 4 octobre 1958 : [la France] « agit pour la préservation de l’environnement et de la… Lire la suite
Le 17 mai 2018, la Commission européenne a annoncé déposer un recours devant la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) pour non respect des valeurs limites relatives aux rejets de dioxyde d’azote (NO2)…. Lire la suite
Le 27 avril 2018, Patricia Cuba-Sichler a participé aux Journées du Droit de l’environnement organisées par l’Université Catholique du Pérou PUCP pour commenter la loi de promotion des énergies renouvelables et la régulation en… Lire la suite
En lien avec l’offre Energie et Minière (régionale), Patricia Cuba-Sichler a publié un article publié sur la web de la revue spécialisée « Energiminas » au Pérou. Il porte sur les pistes de solution présentées au… Lire la suite
Le 18 avril 2018, le Parlement européen a adopté le « Paquet économie circulaire ». Pour rappel l’économie circulaire est un système économique visant à préserver les ressources de la planète et l’environnement en encourageant notamment… Lire la suite
